24 - Maintenance des chaudières et des systèmes de climatisation

La maintenance des chaudières et des systèmes de climatisation doit être effectuée au moins une fois par an, ou plus souvent si la législation ou les besoins l'exigent, par des professionnels qualifiés, conformément aux normes de la CEI et aux normes nationales applicables, ou conformément aux instructions du fabricant.
Pour les systèmes de climatisation, la maintenance (recherche de fuites et réparation) est effectuée conformément au règlement (CE) n o 842/2006 du Parlement européen et du Conseil ( 2 ), en fonction de la quantité de gaz à effet de serre fluoré contenue dans l'application, comme suit:
- au moins une fois par an pour les applications contenant 3 kg ou plus de gaz à effet de serre fluorés (ne s'applique pas aux équipements pourvus de systèmes hermétiquement clos, étiquetés comme tels et qui contiennent moins de 6 kg de gaz à effet de serre fluorés),
- au moins une fois par semestre pour les applications contenant 30 kg ou plus de gaz à effet de serre fluorés,
- au moins une fois par trimestre pour les applications contenant 300 kg ou plus de gaz à effet de serre fluorés.